RAND
En d'autres termes
Reasonable And Non Discriminatory
Définition
Attributs exigés de la licence pouvant être exigée pour la mise en oeuvre d'une technologie non intégralement libre: lorsqu'une telle spécification ne peut être mise en oeuvre librement, les conditions de licence doivent être non-discriminatoires et d'un coût réduit.
Le simple fait que certaines technologies puissent faire l'objet d'une telle politique de licences au lieu d'être d'implémentation libre a causé une violente agitation au W3C à l'été 2001
Ce type de clause, malgré son aspect raisonnable pour les éditeurs commerciaux de logiciels propriétaires, empêche la mise en oeuvre dans les logiciels libres ou Open Source.
